Sécurité liée à la silice cristalline au Canada : limites d’exposition et la loi

Lorsque le béton, la pierre, la brique ou le sable sont coupés, meulés, percés ou concassés, ils peuvent libérer de la silice cristalline respirable, une poussière assez fine pour pénétrer profondément dans les poumons. Son inhalation peut causer la silicose, une maladie pulmonaire incurable et parfois mortelle. Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) classe la poussière de silice cristalline sous forme de quartz ou de cristobalite parmi les cancérogènes du groupe 1. Au Canada, il n’existe pas de limite d’exposition nationale unique : la valeur et la loi qui l’établit dépendent du lieu de travail. 1,2

Qu’est-ce que la silice cristalline, et où trouve-t-on la poussière de silice?

La silice cristalline respirable est une poussière de silice en suspension dans l’air : des particules de silice cristalline assez fines pour pénétrer profondément dans les poumons. Elle peut être libérée lorsqu’on coupe, meule ou perce des matériaux contenant de la silice, comme le béton, la pierre et le sable. Le quartz est la forme la plus courante de silice cristalline; la cristobalite en est une autre. 4,2

La silice cristalline est un minéral naturel présent dans le sable, la pierre, le béton, la brique et le mortier. En milieu de travail, le principal danger est l’inhalation des poussières respirables produites lorsqu’on travaille ces matériaux. C’est pourquoi la poussière de silice est préoccupante dans la construction, les mines, les carrières, le creusement de tunnels, les fonderies et la fabrication. L’absence de poussière visible ne prouve pas que l’air est sans danger. 4,21,17

Faits essentiels : silice de quartz

Ces classifications visent la substance et la forme précisées. Consultez la fiche de données de sécurité du produit utilisé. 1,3,2

Quels sont les effets de l’exposition à la poussière de silice sur la santé?

L’inhalation de silice cristalline respirable endommage les poumons et peut toucher d’autres organes. Beaucoup de ces effets mettent des années à apparaître et sont irréversibles, d’où l’importance de prévenir l’exposition. 4,5

Silicose

La silicose est une maladie pulmonaire progressive et incurable causée par l’inhalation de poussière de silice. Dans les formes chronique et accélérée, les particules causent de l’inflammation et des cicatrices (fibrose), ce qui réduit progressivement la capacité respiratoire. Les symptômes comprennent l’essoufflement, une toux persistante et la fatigue. La maladie peut continuer à s’aggraver même après la fin de l’exposition. On distingue généralement trois formes de silicose : 4,21

• Silicose chronique : la forme la plus courante, qui apparaît habituellement après 10 ans ou plus d’exposition à des concentrations plus faibles de poussière de silice.
• Silicose accélérée : elle se développe en environ 5 à 10 ans d’exposition à des concentrations plus élevées et progresse plus rapidement.
• Silicose aiguë : elle peut se développer après seulement quelques semaines ou quelques mois d’exposition à des concentrations très élevées. Du liquide s’accumule dans les poumons et la maladie peut être mortelle.

Ces délais sont indicatifs et ne constituent pas des seuils garantis. Comme il n’existe aucun traitement curatif, la priorité est de prévenir l’exposition et de détecter la maladie tôt. 5

Cancer du poumon

Le CIRC classe la silice cristalline sous forme de poussière de quartz ou de cristobalite dans le groupe 1, ce qui signifie qu’elle est cancérogène pour l’humain. L’exposition professionnelle cause le cancer du poumon, y compris chez les non-fumeurs. 2

MPOC et tuberculose

L’exposition à la silice augmente le risque de maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC). Les travailleurs exposés à la silice, y compris ceux atteints de silicose, présentent aussi un risque accru de tuberculose. 4,5

Maladie rénale

Une exposition prolongée peut également augmenter le risque de maladie rénale chronique, notamment d’insuffisance rénale chronique. 5,3

La silice est-elle aussi dangereuse que l’amiante?

Les deux présentent des dangers importants au travail et peuvent causer le cancer du poumon ainsi que des lésions pulmonaires irréversibles. Le risque dépend du matériau, des travaux effectués et de l’exposition. Le Canada interdit la plupart des utilisations de l’amiante et des produits qui en contiennent, avec certaines exceptions; les matériaux amiantés déjà en place doivent toujours être gérés avec précaution. La silice est présente dans des matériaux courants comme le sable, la pierre et le béton. Les employeurs doivent donc prévenir et maîtriser les poussières produites par leurs travaux. 6,4

Quelles sont les limites d’exposition à la silice au Canada?

Il n’existe pas de limite d’exposition unique à la silice au Canada. Pour le quartz respirable, plusieurs administrations utilisent 0,025 mg/m³. Le Québec, la Saskatchewan, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut fixent la limite à 0,05 mg/m³. En Ontario, elle est de 0,10 mg/m³ pour le quartz et de 0,05 mg/m³ pour la cristobalite. Le Yukon utilise une formule pour les poussières plutôt qu’une concentration fixe de quartz. Le tableau relie chaque valeur à son fondement réglementaire.

Les valeurs ci-dessous visent la fraction respirable du quartz, exprimée en moyenne pondérée sur 8 heures, en milligrammes par mètre cube d’air (mg/m³), sauf dans le cas de la formule du Yukon. Elles ne s’appliquent ni aux poussières totales ni à toutes les formes de silice. Les quarts de travail plus longs et les règles propres à certains secteurs peuvent nécessiter une évaluation différente.

Limites d’exposition au quartz respirable par administration canadienne

La formule du Yukon donne une concentration admissible de poussière en fonction de sa teneur en quartz; elle n’est pas directement interchangeable avec les valeurs fixes de quartz respirable des autres lignes. Il faut utiliser la méthode d’échantillonnage applicable et le calcul du tableau 10, sans supposer que le Yukon incorpore les valeurs de l’ACGIH. 27

Une limite d’exposition est un maximum légal, pas une cible sans risque. Les bonnes pratiques, et dans certaines administrations la loi, exigent de réduire l’exposition autant qu’il est raisonnablement possible de le faire. L’échantillonnage de l’air sert couramment à confirmer que les mesures de maîtrise maintiennent l’exposition sous la limite applicable au lieu de travail. 10,13,22

Comment maîtrise-t-on l’exposition à la silice?

La maîtrise de l’exposition à la silice suit la hiérarchie des mesures de prévention. Il faut d’abord envisager d’éliminer la tâche qui produit la poussière ou de remplacer le matériau ou le procédé par une solution moins dangereuse. Les mesures restantes les plus efficaces éliminent ou captent la poussière à la source; l’équipement de protection individuelle constitue le dernier moyen de protection. 7,28

Mesures d’ingénierie. La coupe et les procédés par voie humide, la ventilation par aspiration à la source (captage de poussière sur les outils) ainsi que les procédés clos ou isolés réduisent les poussières en suspension là où elles sont produites. Ce sont des mesures essentielles à long terme. 28,22

Mesures administratives et méthodes de travail sécuritaires. Selon l’administration ainsi que le niveau et le type d’exposition, l’employeur peut devoir établir un plan écrit de contrôle de l’exposition, un code de pratique ou d’autres procédures documentées. Ceux-ci peuvent prévoir des procédures propres aux outils, des zones d’accès restreint, l’organisation du travail pour limiter la durée d’exposition et une formation sur les tâches à risque élevé, comme la coupe ou le meulage du béton. 28,14

Équipement de protection individuelle (EPI). Lorsqu’une protection respiratoire est requise, les travailleurs doivent utiliser un appareil bien choisi, offrant l’efficacité de filtration et le facteur de protection caractéristique requis selon l’exposition évaluée et les exigences applicables. Les appareils à ajustement serré nécessitent un essai d’ajustement. Les lunettes de protection et les combinaisons contribuent à limiter l’exposition et la contamination. Un appareil de protection respiratoire ne protège que s’il convient à la tâche et qu’il est porté correctement. 1,15

Entretien des lieux et décontamination. Évitez le balayage à sec et le nettoyage à l’air comprimé, qui remettent la poussière de silice en suspension. Utilisez un aspirateur à filtre HEPA ou des méthodes humides lorsque c’est possible et respectez les restrictions applicables. Utilisez les installations de lavage et les vestiaires prévus par les procédures de contrôle de l’exposition afin de ne pas transporter la poussière dans les zones propres ou à la maison. 1,28

Surveillance de l’air. L’échantillonnage de l’air peut être obligatoire. Il sert couramment à mesurer la quantité de silice respirable que les travailleurs inhalent, à évaluer l’exposition et à vérifier l’efficacité des mesures de maîtrise. 28,20

Surveillance de la santé. Lorsque le programme de surveillance de la santé au travail applicable le prévoit ou l’exige, des examens médicaux, comme des tests de fonction respiratoire et l’imagerie thoracique, aident à détecter les maladies liées à la silice chez les travailleurs à risque. La surveillance médicale ne remplace pas la prévention de l’exposition. 22,27,5

Quelle est la réglementation sur la poussière de silice au Canada?

Législation fédérale

Dans les lieux de travail visés par la partie II du Code canadien du travail et le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, les employeurs doivent repérer les dangers, les maîtriser et former les travailleurs. La limite d’exposition professionnelle au quartz découle de l’incorporation des valeurs de l’ACGIH dans le règlement. La valeur limite applicable au quartz respirable est de 0,025 mg/m³. 29,7,8

Législation provinciale et territoriale

Les lois provinciales et territoriales sur la santé et la sécurité au travail fixent leurs propres exigences relatives à la silice pour les lieux de travail de leur compétence. La surveillance de l’exposition, un plan écrit de contrôle de l’exposition ou un code de pratique et une formation précise sont exigés lorsque les dispositions applicables et les circonstances le prévoient. Le tableau des limites d’exposition indique les textes réglementaires pertinents. 13,28,22

En Ontario, les employeurs en construction doivent appliquer les limites d’exposition du Règlement 833 ainsi que les exigences de maîtrise des poussières du Règl. de l’Ont. 213/91, notamment l’article 46. Un outil d’estimation de l’exposition peut aider à planifier les mesures de maîtrise, mais il ne remplace pas ces obligations légales. 15,16

Qui doit être formé aux dangers de la silice, et qui en est responsable?

Les employeurs sont responsables de fournir aux travailleurs susceptibles d’être exposés à la silice cristalline respirable l’information, les instructions et la formation nécessaires pour travailler en sécurité. Chaque administration formule cette obligation différemment. La formation doit porter sur les dangers réels, les méthodes de travail, l’équipement et les mesures de protection que les travailleurs utiliseront. 29,7,28

Une formation de sensibilisation à la silice est nécessaire dans les secteurs où des poussières de silice peuvent être produites ou présentes, notamment :

• La construction (par exemple, le sciage du béton, l’utilisation d’un marteau-piqueur et la démolition)
• Les mines et les carrières
• Les fonderies et le moulage des métaux
• La fabrication de céramique, de verre et de briques
• Les services pétroliers et gaziers (par exemple, la fracturation hydraulique et le décapage au jet d’abrasif)
• Le creusement de tunnels et les travaux liés au ciment
• Tout travail de coupe, de meulage ou de concassage de matériaux contenant de la silice

Les travailleurs qui effectuent des tâches très poussiéreuses ou qui travaillent dans des espaces clos mal ventilés ont besoin d’une formation et de mesures de maîtrise adaptées à leurs risques d’exposition. 4,21

Comme la sensibilisation à la silice porte sur des connaissances, la formation peut être donnée en classe ou en ligne. Les employeurs doivent choisir une formation adaptée à leur lieu de travail; les travailleurs devraient donc confirmer que leur employeur accepte le cours choisi. Une formation de sensibilisation en ligne ne remplace ni les instructions propres au lieu de travail ni la formation pratique et les essais d’ajustement requis pour les appareils de protection respiratoire. 7,28,15

Que doit-on enseigner aux travailleurs sur la silice, et la formation expire-t-elle?

Que doit couvrir l’instruction sur la silice?

La formation de sensibilisation à la silice devrait porter sur les propriétés et les effets de la silice cristalline respirable sur la santé, les voies d’exposition, les limites d’exposition professionnelle, les mesures d’ingénierie et administratives, les méthodes de travail sécuritaires, la surveillance de l’air ainsi que le rôle et les limites de l’EPI, dont les appareils de protection respiratoire. 7,28 Lorsque les dispositions de la Colombie-Britannique sur la silice s’appliquent, l’instruction et la formation doivent aussi porter sur le choix, l’ajustement, l’utilisation, les soins et l’entretien corrects de l’équipement de protection requis ainsi que sur les pratiques de nettoyage des lieux pour la poussière de silice. Lorsque le règlement fédéral s’applique, le programme de formation des employés doit aussi comprendre l’information sur les dangers figurant sur la fiche de données de sécurité et l’étiquette, les procédures de manipulation et d’élimination sécuritaires, y compris les mesures d’urgence, et la façon de consulter les rapports d’exposition, les dossiers de formation et les fiches de données de sécurité. 28,7

Un certificat délivré par un fournisseur de formation atteste que le cours a été suivi. Il ne s’agit pas d’une certification gouvernementale et il ne remplace pas la formation et les instructions propres au lieu de travail que l’employeur doit fournir en vertu des lois applicables. 7,28

La loi fixe-t-elle une date d’expiration pour la formation?

Les textes législatifs cités ici ne fixent pas de durée de validité unique, applicable partout au Canada, pour un certificat de sensibilisation à la silice. Le certificat eSafetyFirst de sensibilisation à la silice porte une échéance imprimée de trois ans à compter de la fin de la formation; c’est la pratique de notre programme, et non une exigence légale. Les obligations de formation de l’employeur demeurent, quelle que soit la date du certificat. Par exemple, le règlement fédéral exige que le programme de formation soit réexaminé au moins une fois par année et lorsque les conditions ou l’information sur les dangers changent. Il s’agit d’une révision du programme, pas d’une expiration annuelle du certificat. 7

Cette durée de trois ans relève de la politique du programme d’eSafetyFirst et est distincte des obligations légales et des exigences de recyclage de l’employeur. La formation devrait être revue lorsque les tâches, l’équipement, les dangers ou la compréhension démontrée par le travailleur changent. 7,28

Points clés à retenir

La silice cristalline respirable présente un danger important sur les lieux de travail canadiens, et la silicose est incurable. Les employeurs doivent connaître la limite d’exposition applicable, maîtriser la poussière de silice et former les travailleurs susceptibles d’y être exposés. Empêcher la poussière de se disperser dans l’air, vérifier l’efficacité des mesures de maîtrise et renforcer les méthodes de travail sécuritaires contribuent à protéger les travailleurs contre les effets à long terme. 4,28,7