Sécurité en cas de déversement chimique au Canada : Protéger les travailleurs contre les incidents à risque

Que ce soit en milieu industriel, en laboratoire, sur les chantiers de construction ou dans le secteur du transport, les travailleurs peuvent être exposés à une vaste gamme de substances chimiques dangereuses. L’un des risques les plus préoccupants dans ces environnements est le déversement accidentel de ces substances.

Au Canada, les déversements chimiques peuvent survenir lors du stockage, du transport, de l’utilisation ou de l’élimination des produits, entraînant des incendies, une exposition toxique, une contamination de l’environnement et des effets potentiellement graves sur la santé à long terme. D’après Environnement et Changement climatique Canada, plus de 750 incidents de pollution impliquant des matières dangereuses ont été signalés en une seule année au Centre national des urgences environnementales (NEEC). 3

Cette réalité met en lumière l’importance cruciale d’une formation complète en sensibilisation aux déversements chimiques, ainsi que la mise en place de procédures de sécurité rigoureuses.

DÉFINITION

Qu’est-ce qu’un déversement chimique ?

Un déversement chimique désigne la libération accidentelle d’une substance dangereuse — qu’elle soit solide, liquide ou gazeuse — susceptible de nuire à la santé humaine, aux biens ou à l’environnement. Ces incidents peuvent se produire lors de la fabrication, du stockage, du transport, de la manipulation ou de l’élimination de produits chimiques. Ils vont de petites fuites en laboratoire à des déversements industriels à grande échelle.

Selon le gouvernement du Canada, un déversement chimique est considéré comme une urgence environnementale lorsqu’il représente « un risque immédiat ou à long terme pour la santé humaine ou l’environnement ». Ces déversements peuvent impliquer des substances inflammables, corrosives, toxiques ou réactives, et nécessitent souvent une intervention rapide pour être contenus et nettoyés.4

Exemples courants de produits chimiques impliqués dans les déversements :

• Acides et bases (ex. : acide sulfurique, hydroxyde de sodium)
• Solvants (ex. : benzène, acétone)
• Pesticides et herbicides
• Produits pétroliers (ex. : diesel, essence, huile)
• Gaz comprimés et substances réactives

Quels sont les principaux dangers et effets sur la santé liés aux déversements de produits chimiques ?

1. Exposition toxique
   L'inhalation, le contact cutané ou l'ingestion de produits chimiques dangereux peuvent entraîner des effets immédiats ou à long terme sur la santé. Les vapeurs, aérosols ou liquides peuvent provoquer des irritations respiratoires, des empoisonnements ou des brûlures chimiques.
2. Risque d’incendie et d’explosion
   Les substances inflammables ou réactives (p. ex. solvants, gaz) peuvent s’enflammer ou exploser lorsqu’elles sont exposées à des étincelles, à la chaleur ou à des produits chimiques incompatibles lors d’un déversement.
3. Dommages corrosifs
   Les acides et les bases peuvent corroder les surfaces métalliques, endommager les équipements et causer des blessures graves à la peau, aux yeux et aux muqueuses.
4. Contamination de l’environnement
   Les produits chimiques déversés peuvent polluer le sol, les eaux souterraines et les eaux de surface, nuisant aux écosystèmes et compliquant les efforts de nettoyage. Certaines substances persistent dans l’environnement et s’accumulent dans la faune.
5. Réactivité et instabilité
   Certains produits chimiques réagissent violemment au contact de l’air, de l’eau ou d’autres matériaux, provoquant un dégagement de chaleur, des émissions de gaz ou des déversements secondaires.
6. Déplacement de l’oxygène (asphyxie)
   Des gaz comme l’azote ou le dioxyde de carbone, libérés dans un espace confiné, peuvent remplacer l’oxygène et créer un danger de suffocation, même si le gaz lui-même n’est pas toxique.

Effets sur la santé des déversements de produits chimiques

Voie d’exposition	Effets possibles sur la santé
Inhalation	Toux, étourdissements, maux de tête, pneumonite chimique, problèmes respiratoires chroniques
Contact cutané	Irritations, brûlures, réactions allergiques, absorption cutanée de toxines
Contact oculaire	Rougeur, larmoiement, vision floue, cécité potentielle
Ingestion	Nausées, vomissements, lésions aux organes, effets sur le système nerveux central
Exposition chronique	Cancer, troubles de la reproduction, atteintes au foie ou aux reins, troubles neurologiques

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Selon le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST), la gravité des effets sur la santé dépend du type de produit chimique, de sa concentration, de la durée d’exposition et de la voie d’entrée. Même de petits déversements de substances hautement toxiques peuvent représenter de graves risques s’ils ne sont pas gérés correctement.

Quels sont les éléments clés de la sécurité en cas de déversement de produits chimiques ?

Les éléments clés de la sécurité lors de déversements de produits chimiques reposent sur la prévention, la préparation et une intervention efficace. Ces piliers sont essentiels pour protéger les travailleurs, le public et l’environnement contre les risques liés aux substances dangereuses.
Selon des organismes comme le CCHST, l’OSHA et Environnement et Changement climatique Canada, les composantes principales sont les suivantes :

1. Identification des dangers et évaluation des risques
   • Maintenir un inventaire à jour des produits chimiques et des fiches de données de sécurité (FDS) pour toutes les substances dangereuses.
   • Utiliser un étiquetage conforme au SGH (Système général harmonisé) pour une communication claire des dangers.
   • Réaliser régulièrement des évaluations des risques pour déterminer où et comment des déversements peuvent survenir.

2. Stockage et manipulation appropriés
   • Entreposer les produits chimiques dans des contenants compatibles et clairement étiquetés.
   • Utiliser une rétention secondaire (ex. : bacs de récupération, cuvettes de rétention) dans les zones de stockage.
   • Éviter d’empiler des substances incompatibles ou de les entreposer dans des zones à fort passage.

3. Mesures de prévention des déversements
   • Installer des dispositifs techniques comme la ventilation, les arrêts automatiques et les détecteurs de fuites.
   • Appliquer des contrôles administratifs, y compris des procédures opératoires normalisées (PON) et des vérifications régulières par les équipes.
   • Effectuer des inspections et des entretiens périodiques des équipements et des zones de stockage.

LÉGISLATION

Qu’est-ce que la législation fédérale ?

Au Canada, les déversements de produits chimiques sont encadrés par un ensemble de lois fédérales visant à protéger l’environnement, la santé au travail et à réguler le transport des matières dangereuses. Voici les principales lois fédérales applicables aux déversements chimiques :

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE), 1999

Administrée par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC), la LCPE vise à prévenir la pollution et à protéger à la fois l’environnement et la santé humaine contre les effets des substances toxiques. Cette loi joue un rôle essentiel dans la gestion des déversements chimiques, en exigeant la déclaration des urgences environnementales, y compris des rejets accidentels. En vertu du Règlement sur les urgences environnementales de 2019, la loi autorise le gouvernement à exiger des installations manipulant des quantités importantes de substances dangereuses qu’elles élaborent et mettent en œuvre des plans d’urgence détaillés.5

Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD), 1992

Réglementée par Transports Canada, la Loi sur le TMD encadre le transport sécuritaire des marchandises dangereuses par voie terrestre, ferroviaire, aérienne et maritime. Elle est particulièrement pertinente en matière d’intervention en cas de déversement chimique, puisqu’elle exige la déclaration immédiate de tout rejet accidentel survenant pendant le transport. Cette loi impose également un étiquetage, un emballage et une documentation appropriés des marchandises dangereuses. En cas de transport de grandes quantités de substances à haut risque, elle oblige les entreprises à disposer de stratégies d’intervention en cas de déversement ainsi que de plans d’assistance d’intervention d’urgence (PAIU).

Loi sur les produits dangereux (LPD) et SIMDUT 2015

La Loi sur les produits dangereux, supervisée par Santé Canada, est étroitement liée au Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT 2015), qui vise à informer adéquatement les travailleurs sur les dangers des matières dangereuses. En ce qui concerne les déversements chimiques, cette loi oblige les employeurs à fournir des fiches de données de sécurité (FDS) et à utiliser des étiquettes conformes au Système général harmonisé (SGH). Ces outils favorisent une communication efficace des dangers et assurent que les travailleurs soient formés pour prévenir les déversements et réagir adéquatement en cas d’urgence.

Code canadien du travail – Partie II

Administrée par Emploi et Développement social Canada (EDSC), la Partie II du Code canadien du travail vise à protéger la santé et la sécurité des employés travaillant dans des milieux de compétence fédérale. Elle rend les employeurs responsables de l’identification et de l’évaluation des dangers, y compris ceux liés aux déversements chimiques. Le Code exige l’élaboration de procédures d’urgence, la mise en place de programmes de formation pour les employés, ainsi que la fourniture d’équipements de protection individuelle (ÉPI) appropriés afin d’atténuer les risques associés aux substances dangereuses.6

Qu’est-ce que la législation provinciale et territoriale ?

Au Canada, les lois provinciales et territoriales régissent la manière dont les déversements de produits chimiques sont signalés, contenus et nettoyés dans chaque province ou territoire.

Alors que les lois fédérales établissent des exigences générales (comme le transport ou la protection de l’environnement sur les terres fédérales), les gouvernements provinciaux et territoriaux sont responsables de la mise en œuvre, du suivi et de l’application des lois relatives à la gestion des déversements et à la protection de l’environnement dans leur juridiction.

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Exemples de législation provinciale et territoriale sur les déversements de produits chimiques

Province / Territoire	Législation	Autorité de déclaration
Alberta	Environmental Protection and Enhancement Act (EPEA)	Alberta EDGE
Colombie-Britannique	Environmental Management Act, Emergency Program Act	Provincial Emergency Program (PEP)
Ontario	Environmental Protection Act	Spills Action Centre (Ministère de l’Environnement)
Québec	Loi sur la qualité de l’environnement	Ministère de l’Environnement
Saskatchewan	Environmental Management and Protection Act	Ministère de l’Environnement de la Saskatchewan
Manitoba	Dangerous Goods Handling and Transportation Act	Manitoba Conservation
Nouvelle-Écosse	Environment Act	Nova Scotia Environment
Nouveau-Brunswick	Clean Environment Act	Ministère de l’Environnement et des Gouvernements locaux
Terre-Neuve-et-Labrador	Environmental Protection Act	Division de la prévention de la pollution
Île-du-Prince-Édouard	Environmental Protection Act	Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de l’Action climatique
Territoires du Nord-Ouest	Environmental Protection Act (TNO)	Ligne de signalement des déversements 24 h/24
Yukon	Environment Act (Yukon)	Ligne de signalement des déversements 24 h/24
Nunavut	Environmental Protection Act (Nunavut)	Ligne de signalement des déversements 24 h/24

FORMATION

Qu’est-ce que la formation à la sensibilisation aux déversements de produits chimiques ?

La formation à la sensibilisation aux déversements de produits chimiques permet aux travailleurs d’acquérir les connaissances nécessaires pour reconnaître, signaler et réagir de manière sécuritaire aux déversements, en conformité avec les règlements fédéraux, provinciaux et territoriaux.

Qui est responsable de fournir la formation ?

Selon la législation canadienne en matière de santé et sécurité au travail, l’employeur est responsable de :

• S’assurer que tous les travailleurs sont formés et compétents pour manipuler des substances dangereuses
• Élaborer et mettre en œuvre des plans d’intervention d’urgence
• Maintenir à jour les procédures de réponse aux déversements
• Respecter le SIMDUT 2015, les lois provinciales en SST, ainsi que toute exigence spécifique au secteur (ex. : pétrole et gaz, fabrication)

Les superviseurs doivent faire appliquer les procédures de sécurité, tandis que les travailleurs sont tenus de suivre la formation reçue et de signaler tout danger ou incident.

Organismes responsables

• Fédéral :
  • Transports Canada
  • Environnement et Changement climatique Canada
  • Emploi et Développement social Canada (Programme du travail)
• Provincial :
  • L’organisme provincial de réglementation en santé et sécurité au travail (ex. : WorkSafeBC, WSIB, CNESST)

Qui a besoin d’une formation à la sensibilisation aux déversements de produits chimiques ?

La formation est obligatoire ou fortement recommandée pour les personnes suivantes :

• Les employés qui manipulent ou sont exposés à des matières dangereuses (produits chimiques, carburants, déchets)
• Les travailleurs d’entrepôt, de laboratoire et d’usine
• Les travailleurs de la construction et du secteur pétrolier et gazier
• Le personnel d’entretien et de nettoyage
• Les superviseurs et les équipes d’intervention d’urgence
• Le personnel de transport de marchandises dangereuses
• Les agents de conformité environnementale et responsables SST

Même le personnel de bureau travaillant dans des installations où des produits chimiques sont entreposés peut nécessiter une formation de base pour apprendre à reconnaître les dangers et à évacuer en toute sécurité en cas d’urgence.

Peut-on suivre la formation sur la sensibilisation aux déversements de produits chimiques en ligne ?

Oui. Cette formation est principalement théorique, ce qui la rend parfaitement adaptée à un format en ligne ou en salle de classe. La formation en ligne respecte les mêmes normes que celle en présentiel, ce qui garantit sa validité et sa reconnaissance par les autorités réglementaires.

En réalité, la formation en ligne peut être plus pratique et plus efficace, car elle élimine la nécessité d’une présence physique et offre une plus grande flexibilité dans l’organisation des horaires.

De plus, les formations en salle exigent souvent certaines conditions imposées par le ministère du Travail, comme une durée minimale de 8 heures, qui peut ne pas toujours être justifiée par le contenu. Une formation bien conçue en ligne de 2 heures peut couvrir efficacement toutes les notions essentielles.

La formation en ligne représente également une option plus économique pour les employeurs, en comparaison avec les coûts liés à l’organisation de séances en présentiel.

Toutefois, il est important de noter que l’employeur demeure responsable de choisir le niveau de formation adéquat pour son milieu de travail. Il est donc essentiel de vérifier avec votre employeur si la formation en ligne est acceptée dans votre cas.

Où acheter une formation en ligne sur les déversements de produits chimiques ?

Dans la société actuelle en constante évolution, les cours en ligne sont devenus la solution la plus économique et la plus pratique pour suivre une formation en sécurité. Il existe de nombreuses méthodes et de nombreux fournisseurs de formation en sécurité H₂S. Comme pour toute formation, il est essentiel de choisir un prestataire de qualité, capable d’offrir le meilleur rapport qualité-prix — c’est-à-dire une bonne rétention de l’information par les employés pour le temps et l’argent investis.

Il est également crucial de s’assurer que les supports de formation soient toujours à jour, car les réglementations en matière de santé et sécurité au travail sont en constante évolution et font l’objet d’un renforcement progressif.

CERTIFICAT

Que devez-vous apprendre ?

Pour obtenir un certificat de sensibilisation aux déversements de produits chimiques, les participants doivent démontrer leur compréhension des éléments suivants :

• Les types de substances dangereuses et leur classification
• Comment lire et interpréter les Fiches de Données de Sécurité (FDS)
• L’évaluation des risques liés aux déversements chimiques
• L’utilisation appropriée des Équipements de Protection Individuelle (ÉPI)
• Les procédures de confinement, de contrôle et de nettoyage des déversements
• Les obligations de déclaration (internes et externes)
• Les protocoles d’intervention d’urgence
• Les responsabilités légales selon le SIMDUT 2015 et la législation applicable en SST
• Les devoirs en matière de protection de l’environnement

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Quelle est la durée de validité du certificat ?

Ce cours n’a pas pour but de former les participants au nettoyage de déversements majeurs ou à haut risque. Il vise à sensibiliser, et non à développer des compétences techniques avancées.

Le certificat de sensibilisation aux déversements de produits chimiques est généralement valide pour une durée de trois ans à compter de la date de réussite du cours. Toutefois, cette période peut varier selon :

• La réglementation provinciale ou territoriale
• Les politiques de l’employeur
• Les exigences du secteur (ex. : industrie pétrolière)

Dans certains milieux de travail, une formation de recyclage annuelle peut être exigée, surtout en cas d’introduction de nouvelles substances dangereuses ou après un incident.

L’employeur est responsable du suivi des dates d’expiration et de la mise à jour des compétences des employés.

Comment vais-je recevoir mon certificat avec eSafetyFirst ?

Le certificat sera automatiquement disponible à l’impression une fois que vous aurez terminé le cours et obtenu un score de 80 % ou plus au quiz.

Tous nos cours incluent un certificat PDF remis à la fin du programme.

Ce fichier PDF comportera deux pages : un certificat standard et une carte de formation au format portefeuille.

L’employeur doit conserver les certificats, tandis que l’employé doit garder sa carte portefeuille sur lui en tout temps durant le travail.

Les étudiants qui souhaitent recevoir une carte portefeuille en format physique peuvent en faire la demande et l’acheter auprès de eSafetyFirst. Cet article optionnel n’est pas inclus dans le prix du cours et coûtera 10 $ supplémentaires pour l’impression et l’expédition.

Si vous n’avez pas le temps de plastifier votre propre carte portefeuille, vous trouverez peut-être plus pratique de la commander directement auprès de nous.

Comment retrouver mon certificat de sensibilisation aux déversements chimiques si je l’ai perdu ?

Dans la majorité des cas, cette question nous est posée par des personnes ayant suivi leur formation auprès d’une autre entreprise. En tant qu’entreprise privée, nous ne pouvons stocker et accéder qu’aux données de nos propres clients. Si vous avez suivi votre formation avec une autre entreprise, vous devez les contacter pour obtenir une copie de votre certificat.

Si vous êtes client de eSafetyFirst.com, il vous suffit de vous connecter à votre compte et vous pourrez, à tout moment, télécharger une copie du certificat que vous avez reçu de notre part.

CONCLUSION

Chemical spills pose serious risks to health, safety, and the environment. In Canada, both federal and provincial legislation require that employers take proactive steps to prevent and respond to spills effectively. Chemical Spill Awareness Training plays a critical role in equipping workers with the knowledge to recognize hazards, follow safe procedures, and report incidents appropriately. Employers are legally responsible for ensuring that all relevant staff are trained and certified, with refresher training provided as needed. By staying informed, prepared, and compliant, workplaces can significantly reduce the impact of chemical spills and protect both people and the environment.