Sécurité des MRN au Canada — définition, dangers et législation

Si votre travail consiste à forer, concasser, transformer, brûler ou filtrer des matières minérales, des matières radioactives naturelles (MRN) peuvent se concentrer dans les poussières, le tartre, les boues, les cendres et les autres résidus produits. Au Canada, leur manutention et leur élimination relèvent principalement des gouvernements provinciaux et territoriaux. La Commission canadienne de sûreté nucléaire les réglemente dans certaines circonstances, notamment pour certaines importations et exportations, le transport et les activités liées à l’énergie nucléaire. 1,2

Les Lignes directrices canadiennes pour la gestion des matières radioactives naturelles (les Lignes directrices canadiennes sur les MRN) proposent des limites de dose et un cadre de gestion de l’exposition. Les obligations légales découlent aussi des dispositions sur le rayonnement et la sécurité du travail qui s’appliquent à vos activités. Cette page explique ce que sont les matières radioactives naturelles, les lois applicables, les limites de dose à considérer et les responsabilités de l’employeur. 3

Que sont les MRN?

Les matières radioactives naturelles (MRN) sont des substances présentes dans la nature qui contiennent des éléments radioactifs comme l’uranium, le thorium et le radium. On les trouve dans le sol, les roches, l’eau et même les aliments. Lorsqu’un procédé industriel augmente leur concentration au-delà des niveaux naturels, on parle souvent de MRN améliorées technologiquement (MRNAT), désignées en anglais par le sigle TENORM. 1,3,4

Quels sont les principaux types de MRN?

Les MRN ne désignent pas une seule substance. La plupart des MRN pertinentes pour la radioprotection au travail sont associées aux chaînes de désintégration de l’uranium 238 et du thorium 232, présents dans la croûte terrestre depuis sa formation, ainsi qu’au potassium 40, un isotope naturel présent dans l’environnement, notamment dans les aliments. 3,4

• L’uranium (chaîne de l’U-238) — l’un des éléments parents de ces chaînes de désintégration. Les travailleurs peuvent y être exposés dans l’extraction et la transformation des minéraux, notamment dans l’industrie des engrais phosphatés. 3
• Le thorium (chaîne du Th-232) — l’autre élément parent. Le thorium et ses produits de désintégration contribuent au rayonnement émis par les minéraux et les résidus contenant des MRN. 3
• Le radium — un produit de désintégration présent dans les deux chaînes. La production pétrolière et gazière ainsi que le traitement de l’eau peuvent concentrer des matières radioactives dans le tartre et les boues. Couper, meuler ou détartrer de l’équipement contaminé peut libérer des particules que les travailleurs risquent d’inhaler. 3,1
• Le potassium 40 — un isotope radioactif naturel du potassium, présent notamment dans les aliments. Sa présence rappelle que détecter de la radioactivité et évaluer une dose au travail sont deux étapes différentes. 3,4

Quels sont les principaux dangers du rayonnement des MRN?

Même les faibles doses de radioexposition peuvent produire des effets nocifs. Le risque de maladies causées par les rayonnements, y compris un cancer se manifestant plus tard au cours de la vie, dépend de la dose de rayonnement totale reçue par une personne au fil du temps. 3,4

Les MRN peuvent émettre trois types de rayonnement, qui se comportent différemment : 3

• Le rayonnement alpha (α) est constitué de particules lourdes et chargées qui parcourent une très courte distance, même dans l’air. Une feuille de papier suffit à les arrêter.
• Le rayonnement bêta (β) est constitué de particules chargées plus légères, qui pénètrent plus loin que les particules alpha. Le blindage nécessaire dépend du rayonnement et de son énergie.
• Le rayonnement gamma (γ) est constitué de rayons de haute énergie et est le plus pénétrant des trois. Il est considérablement atténué par un blindage approprié plutôt qu’arrêté complètement; le blindage nécessaire dépend de l’énergie du rayonnement, de l’activité de la source et du matériau utilisé.

C’est pourquoi l’évaluation d’une dose liée aux MRN comprend plusieurs composantes. Les Lignes directrices canadiennes répartissent la dose efficace totale en trois catégories : 3

• La dose externe — les rayonnements gamma et bêta qui atteignent le corps de l’extérieur, à partir du tartre, des boues, des minerais, des résidus ou des produits entreposés contenant des MRN. La dose dépend de la composition et de l’activité de la matière, ainsi que du temps passé à proximité. Il ne faut donc pas écarter l’exposition externe simplement parce que la matière se trouve à l’intérieur d’un équipement fermé.
• La dose interne provenant de l’incorporation de radionucléides des MRN — la matière qui entre dans le corps par inhalation ou ingestion, à l’exception du radon. L’inhalation consiste à respirer des particules libérées lorsqu’une matière est coupée, meulée ou autrement perturbée. L’ingestion peut se produire lorsque des mains ou des surfaces contaminées transfèrent de la matière aux aliments, aux boissons ou aux cigarettes. Une fois à l’intérieur du corps, la matière radioactive irradie directement les tissus.
• Le radon et ses produits de filiation — évalués séparément, selon l’exposition cumulative aux produits de désintégration du radon. Le radon se dégage des matières contenant des MRN et peut s’accumuler dans des lieux fermés ou mal ventilés.

La contamination de surface n’est pas une catégorie de dose en soi. Elle décrit le transfert de matière radioactive de l’équipement à la peau, aux vêtements, aux outils ou aux surfaces de travail, puis éventuellement dans le corps ou à l’extérieur du site. La maîtrise de la contamination et l’hygiène aident à empêcher qu’un transfert mène à une incorporation. 1,3

Quelles limites de dose s’appliquent au travail avec des MRN?

Les Lignes directrices canadiennes sur les MRN établissent des limites de dose recommandées pour les travailleurs et le public. Elles ont été élaborées par le Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial. Elles constituent une référence nationale pour la gestion des MRN, sans remplacer les exigences légales du territoire où le travail est effectué. 3

Limites de dose efficace recommandées dans les Lignes directrices canadiennes sur les MRN, tableau 2.1

Grossesse : La note b du tableau 2.1 des Lignes directrices recommande de limiter la dose efficace reçue par une travailleuse exposée professionnellement à 4 mSv pour le reste d’une grossesse connue. Vérifiez séparément les exigences obligatoires de l’autorité compétente; les limites provinciales applicables peuvent différer. 3

Il s’agit de valeurs recommandées, et non d’une seule limite légale applicable à tous les milieux de travail canadiens. Lorsqu’une autorité établit ses propres limites obligatoires, celles-ci ont force de loi. Consultez les exigences fédérales, provinciales ou territoriales présentées plus loin. 3

Deux précisions sont faciles à manquer. Premièrement, les Lignes directrices excluent le rayonnement naturel de fond sauf le radon, ainsi que les expositions médicales. Deuxièmement, la limite professionnelle est de 100 mSv sur cinq ans, soit une moyenne de 20 mSv par année, sans dépasser 50 mSv au cours d’une seule année. 3

La limite applicable dépend de la catégorie de la personne exposée : 3

• Travailleurs exposés professionnellement — les employés exposés aux MRN dans l’exercice de leurs tâches habituelles. La moyenne annuelle de 20 mSv leur correspond.
• Travailleurs exposés occasionnellement — les employés dont les tâches habituelles ne comprennent pas l’exposition aux MRN. Les Lignes directrices les considèrent comme des membres du public qui travaillent dans un milieu d’exposition professionnelle; la valeur annuelle de 1 mSv s’applique donc.
• Membres du public — les personnes sans exposition professionnelle. Pour planifier les activités, les Lignes directrices utilisent une contrainte de dose de 0,3 mSv par année, inférieure à la limite, afin de tenir compte des expositions à plusieurs sources.

Quelles sont les quatre classifications des programmes de gestion des MRN?

Les Lignes directrices classent un milieu de travail dans l’une de quatre catégories selon la dose évaluée. Leur seuil d’enquête correspond à une dose supplémentaire potentielle supérieure à 0,3 mSv par année pour les travailleurs ou le public, ce qui déclenche une évaluation propre au site. La section 3.3 distingue ensuite les classifications suivantes : 3

• Non limitée — une dose supplémentaire évaluée inférieure à 0,3 mSv/an pour le public et à 1 mSv/an pour les travailleurs. Dans cette classification, les Lignes directrices ne prévoient pas de programme de gestion des MRN.
• Gestion des MRN — une dose supplémentaire évaluée supérieure à 0,3 mSv/an pour le public ou les travailleurs exposés occasionnellement.
• Gestion des doses — une dose efficace annuelle supplémentaire estimée supérieure à 1 mSv/an pour un travailleur exposé professionnellement.
• Gestion de la radioprotection — une dose efficace annuelle estimée supérieure à 5 mSv/an pour un travailleur exposé professionnellement. Cette classification prévoit un programme formel de radioprotection, décrit à l’annexe F des Lignes directrices.

Le radon fait l’objet de dispositions distinctes d’évaluation et de classification à la section 4.2. Une faible mesure pour une voie d’exposition ne règle pas l’évaluation des autres. L’exposition devrait être maintenue au niveau le plus bas qu’il soit raisonnablement possible d’atteindre, selon le principe ALARA, et les exigences légales applicables continuent de régir le travail. 3

Que dit la loi fédérale sur les MRN?

Les substances nucléaires naturelles sont exemptées de la plupart des dispositions de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires lorsqu’elles ne sont pas et n’ont pas été associées au développement, à la production ou à l’utilisation de l’énergie nucléaire. L’exemption ne s’étend pas aux dispositions sur le transport ni à celles sur l’importation et l’exportation lorsque la substance figure à l’annexe du Règlement sur le contrôle de l’importation et de l’exportation aux fins de la non-prolifération nucléaire. En dehors de ces circonstances, la manutention et l’élimination des MRN relèvent principalement des provinces et des territoires. 2,1

Les Lignes directrices canadiennes sur les MRN n’ont pas, en elles-mêmes, force de loi. Elles ont été élaborées conjointement par les autorités fédérales, provinciales et territoriales pour appuyer la gestion des MRN. Les obligations légales découlent des lois et règlements applicables. 3

Les expéditions de MRN peuvent être assujetties aux exigences fédérales de transport, selon les matières et les exemptions applicables. Le Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015) incorpore par renvoi les règles de transport de l’AIEA et fixe des exigences pour le transport de substances nucléaires. Le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses peut aussi s’appliquer. Évaluez l’expédition selon les règles en vigueur avant de choisir l’emballage, le marquage et les documents de transport. 5,1

Dans les milieux de travail assujettis au Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail, deux dispositions sont particulièrement pertinentes : 6

• Paragraphe 10.26(4) du RCSST — jusqu’au 30 janvier 2027, date d’entrée en vigueur de la modification décrite ci-dessous, un employé autre qu’un travailleur du secteur nucléaire ne doit pas être exposé à une concentration moyenne annuelle de radon supérieure à 800 Bq/m³.
• Article 10.14 du RCSST — cette disposition générale sur les substances dangereuses oblige l’employeur à élaborer et à mettre en œuvre un programme de formation pour prévenir et maîtriser les risques, en consultation avec le comité d’orientation ou, à défaut, le comité local ou le représentant en matière de santé et de sécurité. Le paragraphe 10.14(3) impose une révision au moins annuelle et lorsque les conditions ou les renseignements disponibles sur les risques changent.

La limite de radon va changer. Le DORS/2026-10 abaisse la limite du paragraphe 10.26(4) de 800 Bq/m³ à 200 Bq/m³ à compter du 30 janvier 2027 pour les employés autres que les travailleurs du secteur nucléaire. 7

Quelles sont les règles provinciales et territoriales sur les MRN?

La portée des dispositions sur le rayonnement varie. Certaines visent des appareils, comme les appareils à rayons X. D’autres portent plus largement sur l’exposition au rayonnement. Certaines excluent le rayonnement naturel de fond, mais les MRN industrielles et les TENORM ne correspondent pas automatiquement à cette exclusion. L’application d’une disposition dépend de son libellé et du travail effectué. Le tableau indique les textes à consulter en premier.

Les limites de dose publiées par une autorité appartiennent à son propre régime. Elles ne sont pas interchangeables avec les valeurs recommandées pour les MRN ci-dessus. Les dispositions visant l’équipement ne doivent pas être interprétées comme des règles universelles sur les MRN pour tous les travailleurs.

Dispositions fédérales, provinciales et territoriales pertinentes pour l’évaluation des MRN

De quelle formation ont besoin les personnes qui travaillent près des MRN?

La formation sur la sécurité des MRN explique aux personnes qui travaillent à proximité de ces matières ce qu’elles sont, comment elles entraînent une dose et comment limiter l’exposition. Elle traite des procédés industriels où les MRN se concentrent, des trois catégories de dose, des limites applicables, des mesures de maîtrise de l’exposition, ainsi que des déclarations et des dossiers associés. 3

La sensibilisation constitue la formation de base. Elle aide l’employeur à informer les travailleurs d’un danger et à leur donner des directives. Les travailleurs qui portent un dosimètre, détiennent des permis ou travaillent dans le cadre d’un programme formel de radioprotection ont besoin d’une formation adaptée à leurs responsabilités et au programme de leur employeur. 3,6

Qui est responsable de la sécurité liée aux MRN?

La responsabilité de l’employeur comprend une suite d’obligations. Au fédéral, l’alinéa 125(1)q) du Code canadien du travail exige l’information, la formation, l’entraînement et la surveillance nécessaires pour protéger les employés. L’alinéa 125(1)s) exige que chaque employé soit informé des risques connus ou prévisibles dans le secteur où il travaille. Les textes provinciaux et territoriaux du tableau établissent des obligations selon leur propre champ d’application. 27

Pour les MRN, la démarche des Lignes directrices consiste à déterminer si elles sont présentes, à évaluer la dose pour chaque voie d’exposition, à classer le lieu de travail selon les seuils, à mettre des mesures de maîtrise en place et à former les personnes qui les appliquent. La sensibilisation appuie cette dernière étape. Elle ne remplace ni l’évaluation, ni la classification, ni les mesures de maîtrise; elle aide les travailleurs à les comprendre et à les suivre. 3

Qui doit être formé sur les MRN?

Les Lignes directrices canadiennes nomment les secteurs et les activités où les MRN peuvent se concentrer : 3

• Extraction et transformation des minéraux — notamment les engrais phosphatés, les abrasifs et les matériaux réfractaires.
• Production pétrolière et gazière — MRN dans les liquides et les gaz provenant des formations contenant des hydrocarbures.
• Recyclage des métaux — redistribution de matières contaminées dans de nouveaux produits.
• Produits forestiers et production d’électricité thermique — concentration de MRN dans les cendres minérales issues de la combustion de matières végétales et de charbon.
• Installations de traitement de l’eau — sorbants et résines échangeuses d’ions; dégagement de radon.
• Creusement de tunnels et travaux souterrains — cavernes, chambres électriques souterraines, tunnels et réseaux d’égouts.

L’évaluation de l’exposition sert à déterminer qui doit être formé et à quel niveau, y compris les entrepreneurs et les équipes d’entretien appelés pour un seul travail. L’appartenance à l’un de ces secteurs ne détermine pas, à elle seule, la dose d’un travailleur ni l’exigence légale de formation. 3

Quelle partie de la formation peut-on suivre en ligne?

La formation générale de sensibilisation aux MRN peut être suivie en ligne. Elle porte sur des connaissances : reconnaître où les MRN se concentrent, comprendre la dose externe, l’incorporation et l’exposition au radon, et connaître les mesures de maîtrise et les obligations de déclaration. La formation eSafetyFirst de sensibilisation à la sécurité des MRN comprend deux modules en ligne et deux tests, pour une durée estimée de 40 minutes.

Selon les dangers du site et les règles applicables, des directives propres au lieu de travail, une formation pratique ou une évaluation des compétences peuvent aussi être nécessaires. L’article 10.14 du Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail exige, par exemple, que l’employeur visé élabore son programme selon la consultation requise et le révise au moins annuellement, ainsi que lorsque les conditions ou les renseignements sur les risques changent. Si vos tâches comportent de la dosimétrie, des permis ou un programme formel de radioprotection, vérifiez la formation complémentaire exigée par votre employeur. 6,3

Que devrait-on enseigner aux travailleurs sur les MRN?

La formation devrait correspondre aux dangers et aux responsabilités du travail. Les Lignes directrices appuient la couverture des sujets pratiques suivants : 3

• Ce que sont les MRN et les procédés industriels qui les concentrent.
• La dose externe, l’incorporation et le radon, ainsi que leur évaluation.
• Les doses, leurs limites et leur incidence sur la classification du lieu de travail.
• Les mesures de maîtrise : méthodes de travail, équipement de protection, maîtrise de la contamination et hygiène.
• Les procédures d’urgence — la conduite à tenir en cas d’urgence mettant en cause la matière; les milieux de travail sous réglementation fédérale doivent les inclure dans leur programme de formation sur les substances dangereuses. 6
• La surveillance et la dosimétrie : quand elles s’appliquent et qui les fournit.
• Les déclarations et la tenue de dossiers, notamment les dossiers dosimétriques et le Fichier dosimétrique national, lorsqu’ils s’appliquent.
• Les règles et les procédures du lieu de travail.

La loi fixe-t-elle une date d’expiration pour la formation?

Les dispositions fédérales, provinciales et territoriales citées ne fixent pas une seule durée de validité pancanadienne pour la formation générale de sensibilisation aux MRN. Les Lignes directrices canadiennes établissent des limites de dose recommandées et des classifications de programmes, mais ne prescrivent pas de cycle fixe de renouvellement de cette formation. 3 Le certificat eSafetyFirst de sensibilisation à la sécurité des MRN porte une échéance imprimée de deux ans à compter de la fin de la formation.

Cette période de renouvellement de deux ans relève de la politique du programme d’eSafetyFirst et est distincte des obligations légales de l’employeur. Un certificat ne démontre pas, à lui seul, que la formation couvre les dangers et les procédures d’un site donné. 6,3

Réévaluez la formation lorsqu’un nouveau procédé ou équipement modifie l’exposition, que la classification du lieu de travail change ou qu’un travailleur assume de nouvelles responsabilités. L’article fédéral 10.14 impose une révision du programme au moins annuelle et à la suite de certains changements; il ne crée pas une expiration annuelle automatique de chaque certificat de cours. 6,3

Points clés à retenir

Les MRN ne sont pas des matières extraordinaires. Ce sont des matières naturelles que des activités industrielles courantes peuvent concentrer; leurs risques doivent être évalués et maîtrisés. La démarche consiste à vérifier leur présence, à déterminer la dose qu’elles entraînent, à maîtriser l’exposition et à s’assurer que les personnes qui effectuent le travail comprennent ce qu’elles manipulent. La sensibilisation appuie cette compréhension chez les personnes qui pourraient entrer en contact avec ces matières. 3